PRÊT DE GOBELETS RÉUTILISABLES
PRET DE GOBELETS REUTILISABLES 2016
A renvoyer Par courrier ou mail : Cellule Environnement (Prêt de gobelets réutilisables)
63 rue de courtrai – 7700 Mouscron
Par mail : cel.env@mouscron.be
Contacts: Christophe DENVE (056/860.150) – David LEROY (056/860154)
=> A compléter par les organisateurs
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MANIFESTATION :
Dénomination : .............................................................................................
Adresse précise de la manifestation : .................................................................
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Date(s) de la manifestation : ............................................................................
Organisateur : ..............................................................................................
Adresse de facturation : Mr / Mme......................................................................
Rue ...........................................................................................................
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BON DE COMMANDE :
Nombre de gobelets (min 100 pièces) : ........ soit caisses de 50 gobelets
Nombre de cruches (capacité 1500 ml) : .......................
Lieu d’enlèvement et de restitution : Contact la Cellule Environnement pour fixer un rendez-vous. ( t. 056 / 860.150 )
Nom du responsable :
Adresse du responsable : ................................................................................
N° de téléphone / GSM : .................................................................................
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LIVRAISON :
Nombre de gobelets :......................... soit................. caisses de 50 gobelets.
Nombre de cruches : ................................................
Signatures :
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RECUPERATION :
Nombre de caisses complètes de 50 gobelets à laver ( merci) : .............................................
Nombre de gobelets excédentaires ou caisse complète : ....................
Nombre de caisses complètes de 50 gobelets propres : ......................................... Nombre de gobelets manquants : ...................................................................... Nombre de cruches propres : ........................................................................... Nombre de cruches manquantes : ..................................................................... Estimation du nombre de participants : ............................................................... Non-respect du règlement : ............................................................................. ................................................................................................................. Signatures :
Fait à .................................................... en 2 exemplaires.
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=> A signer par les organisateurs
Engagements des organisateurs :
Nous nous engageons à introduire obligatoirement toute demande via le formulaire ad hoc au moins 20 jours avant l’évènement.
Nous assurerons par nos soins le transport aller-retour des gobelets et cruches prêtés, pendant des heures de bureau normales à partir du dépôt situé sur le territoire de Ville de Mouscron.
Nous nous engageons à un reconditionnement correct avec une séparation stricte entre les gobelets et cruches à "relaver" et ceux qui n’ont pas été utilisés lors de la manifestation. Toute caisse de gobelets non utilisée (de 50 pièces) mais souillée par négligence et occasionnant un relavage complet nous sera facturée 25 €. De plus, nous nous engageons sous peine d’un même tarif à laver correctement les récipients souillés anormalement (boue, tabac, pâtes,…) ou consacrés à des boissons spécifiques (soupe, vin rouge,…).
Nous nous engageons à restituer les gobelets et cruches prêtés, pour des raisons sanitaires, dans les 3 jours ouvrables après la manifestation. Tout manquement imputable à ceux-ci nous sera facturé à raison de 25 € par jour supplémentaire.
Via le système de caution mis en place, nous nous engageons à honorer la facture communale d’un euro par gobelet / cruche manquant(e). Les emprunteurs seront également tenus au paiement de 0,02 euro par gobelet ou cruche utilisés dans les faits.
Nous veillerons à conserver closes et dans de bonnes conditions les caisses de gobelets non utilisés.
L’excédent de gobelets propres ou relaver seront idéalement rangés dans maximum deux caisses incomplètes.
La Ville de Mouscron décline toute responsabilité notamment en cas de vol dès la prise de possession des gobelets et cruches réutilisables par les organisateurs et jusqu’à leur restitution.
Date :
Nom et prénom du responsable :
Signature :
Horaires d'ouverture de la Cellule Environnement : 
